Loi sur limpot minier, on retrouve maintenant ce chapitre sous le numero i0. Dec 12, 2016 forum sur les mines organise par le ministere des mines a kalana. Elle transforme les entreprises et les institutions, lequilibre. J ailtiquite et moyen age les alpes renferment en abondance des filons et des. Elle donne aux concessionnaires dont les concessions sont accordees apres passage en conseil detat art. Reglement sur le petrole, le gaz naturel et les reservoirs souterrains abroge. Sont ainsi distinguees les mines, les minieres a ciel ouvert et les carrieres, dardoises par exemple. Ouellet, martine ministre des ressources naturelles type. Etudes devaluation dimpact environnemental du passif minier dans les provinces du katanga et les deux kasai en rdc, volume i. Many translated example sentences containing loi sur les mines englishfrench dictionary and search engine for english translations. Loi sur les mines chapitre x pouvoirs du ministre section i pouvoirs particuliers pouvoirs du ministre. Loi concernant les droits sur les mines droits sur les mines 01 1 er 07 juillet 2011 le titre du chapitre d15 ayant ete remplace par le suivant. Dans cette page, les documents en format pdf sont conformes a limprime.
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Rdc loi n201701 du 8 fevrier 2017 fixant les regles. Les fonds photographiques du centre historique minier regroupent environ 550 000 pieces sur lensemble des supports utilises depuis 1890. Le financement des travaux securitaires sur les concessions orphelines est supporte par le secretariat detat a lindustrie. Cours a lecole des mines les systemes dinformation. Decouvrez sur livres et les auteurs sur le theme mines.
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